Conditions générales de vente et d'utilisation

Préambule:

La société French kitsu propriétaire du site http://www.french-kitsu.fr est une Micro entreprise enregistrée au registre du commerce de Grenoble sous le numéro 810 138 610.Son siège social est situé au 59 Cours de la Libération 38100 Grenoble et son adresse de courrier électronique est jsegolene@gmail.com.

Produits:

Les articles mis en vente sur La Boutique sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter (article L 111-1 du Code de la consommation). Les photos qui illustrent le descriptif des articles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Tarifs:

Le prix de vente des produits indiqué en euros HT (Hors Taxes, en vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises, nous ne prélevons pas et n'affichons pas la TVA) est celui en vigueur au moment de la passation de la commande. Ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés selon les modalités définies ci-après et tels qu’indiqués au client avant la validation de la commande.

Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

Disponibilité des produits:

Nous faisons notre possible pour assurer la disponibilité des produits. Des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au client au moment de la commande.

Si un produit de la commande n’est pas disponible au moment de la préparation, French kitsu enverra automatiquement un email au client. Le client pourra alors :
- Patienter (sauf dans le cas d’un produit soldé, d’un produit en rupture définitive ou d’un produit en édition limitée) ;

- Remplacer le produit en rupture par un produit du même montant (sauf en cas de produit offert) ; [les frais de retour consécutifs à l’exercice du droit de rétractation sont, dans ce cas seulement, à la charge de French kitsu] ;

- Recevoir le reste de sa commande sans le produit en rupture, le montant sera alors déduit du total de la commande et ne sera pas facturé au client (sauf en cas de produit offert).